Ces mentions identifient la personne ou la société qui exploite Sunset Docs et fournissent ses coordonnées directes.
1. Éditeur
Esteve Castells Calpe exploite Sunset Docs depuis Barcelona, Spain. Les informations structurées ci-dessous font partie des présentes mentions.
- Éditeur
- Esteve Castells Calpe
- Siège social ou adresse professionnelle
- Barcelona, Spain
2. Contact
Site web : https://sunsetdocs.com. Assistance générale et notifications juridiques : help@sunsetdocs.com. Protection des données : [email protected]. Signalements de sécurité : [email protected]. N'envoyez aucun document personnel à ces adresses.
3. Service
Sunset Docs est un service professionnel destiné à recevoir, consulter et supprimer des documents temporaires. Les Conditions régissent son utilisation. La Politique de confidentialité et le DPA expliquent les deux rôles distincts en matière de protection des données.
4. Prix et taxes
Les tarifs en libre-service à jour figurent sur la page Tarifs. Sauf mention contraire, les prix n'incluent ni la TVA ni les autres taxes applicables. Stripe calcule les taxes lors du passage sur Checkout à partir des informations de facturation fournies par le client.
5. Propriété intellectuelle
Le logiciel Sunset Docs, le site, leur conception, leurs textes, éléments graphiques et marques appartiennent à Esteve Castells Calpe ou à ses concédants. L'accès au site n'accorde aucune licence en dehors de celles prévues par les Conditions.
6. Informations du site
Nous apportons un soin raisonnable à l'exactitude des informations publiques et à la disponibilité du site. Les informations peuvent évoluer et des erreurs ou interruptions temporaires peuvent survenir. Les engagements contractuels figurent dans les Conditions et tout bon de commande écrit, et non dans les textes généraux du site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit espagnol. Les règles de compétence figurant dans les Conditions s'appliquent aux clients, sous réserve des règles impératives auxquelles il ne peut être dérogé.